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Book List
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Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Philippe Benoit-Catin ... Camille Dreveau ... [et al.].
- BnF 662132
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
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Code civil, 1999.
- BnF 945465
- France.
- Dalloz,
- 1998
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries chimiques : 30 décembre 1952, étendue par arrêté du 13 novembre 1956 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 428365
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries chimiques : 30 décembre 1952, étendue par arrêté du 13 novembre 1956 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777809
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Le code monétaire et financier : partie législative / sous la direction de Jeanne-France de Villeneuve ; avec le concours de Manon Vincent ; préface, Alain Couret,....
- BnF 458258
- France.
- Soficom éd.,
- DL 2005
- Paris :
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Code monétaire et financier : partie législative / sous la dir. de Jeanne-France de Villeneuve ; avec le concours de Manon Vincent ; préf. Alain Couret,...
- BnF 292792
- France.
- Soficom éd.,
- 2004
- Paris :
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Projet de loi de finances rectificative pour 1999 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Christian Sautter ...
- BnF 910453
- France.
- Impr. nationale,
- 1999.
- Paris :
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Code de la construction et de l'habitation / annot. et comment. par Jean-Philippe Brouant ... Anne Mourocq ... Souad Yadini-Naudot ... [et al.].
- BnF 300297
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
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Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles : avec annotations d'apres la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz.
- 346.4407 F8151 1952
- France.
- Jurisprudence Générale Dalloz,
- Paris :
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Code de la sécurité sociale, 2006.
- BnF 776804
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :