Refine Your Search
Book List
10
-
Code de l'environnement.
- BnF 776802
- France.
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
-
Code du vin, 1999 / comment. et annot. par Jean-Christian Lamborelle et Julien Pillot.
- BnF 760526
- France.
- Éd. Causse,
- 1999
- Saint-Georges-d'Orques :
-
Code de l'environnement, 2004.
- BnF 260830
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [comment. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch ; et la participation de Marie-Pierre Maître.
- BnF 947229
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code de justice administrative : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie / [éd. par] Corinne Lepage, Christian Huglo ; avec la collab. de Sabine Le Boulch.
- BnF 888409
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Projet de loi de finances pour 1998 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Dominique Strauss-Kahn ... et par M. Christian Sautter ...
- BnF 938283
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales, 1997-1998 / réal. par Jean-Jacques Bienvenu, ... Christian Debouy, ... Jacques Moreau ... [et al.] ; sous la dir. de Jacques Moreau.
- BnF 943553
- France.
- Litec,
- 1997
- Paris :
-
Projet de loi de finances rectificative pour 1999 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement, présenté au nom de M. Lionel Jospin ... par M. Christian Sautter ...
- BnF 910453
- France.
- Impr. nationale,
- 1999.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales, 2005.
- BnF 649893
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales, 2003-2004.
- BnF 425524
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :