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Book List
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La copropriété.
- BnF 858000
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles : 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886538
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853497
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 875739
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries charcutières, salaisons, charcuteries, conserves de viandes / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886143
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 953017
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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ERP, Établissements recevant du public : règlement de sécurité contre l'incendie : établissements spéciaux.
- BnF 847110
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 934996
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des journaux officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Prothésistes dentaires et personnels des laboratoires de prothèses dentaires : 18 décembre 1978, étendue par arrêté du 28 février 1979 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 828602
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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La parité politique : l'égalité d'accès de l'homme et de la femme aux mandats électoraux et fonctions électives.
- BnF 873454
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :