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Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / [publ. par l'Assemblée nationale] ; Assemblée parlementaire de l'OSCE ; [éd. par] M. Jacques Floch,...
- BnF 780105 BnF 868612
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- [Paris] :
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Les coopérations économiques sous-régionales face aux nouveaux enjeux : conférence de Nantes, 13-15 octobre 1999 / [organisée par l'] Assemblée parlementaire de l'OSCE [et l'Assemblée nationale française] ; [éd. par] M. Jacques Floch,...
- BnF 756215
- Assemblée nationale,
- [ca 2001]
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 765067
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- [Paris] :
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Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République / [Secrétariat général de la Présidence et Service de la communication de l'Assemblée nationale].
- BnF 867296
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1997 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 745178
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Jean Le Garrec,...
- BnF 366334
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n °96-314 du 12 avril 1996 / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Didier Migaud, ...
- BnF 904096
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole, COM 98 370 final-n °E 1134 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau ...
- BnF 773447
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- [Paris] :
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Aux couleurs du printemps, 1980-2000, les 20 ans de 20 artistes : exposition, [Paris, Assemblée nationale], mai-juin 2000 / organisée par le président et les questeurs de l'Assemblée nationale ; [texte de Philippe Cyroulnik] ; [préf. par Philippe Braouezec].
- BnF 260264
- Assemblée nationale,
- [2000]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les partenariats pour l'adhésion / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Jean-Bernard Raimond,...
- BNF 344512
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :