Refine Your Search
Book List
237
-
Rapport d'information sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires, COM 98 0480 final-n °E 1163 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Didier Boulaud ...
- BnF 903658
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :
-
L'Europe après l'euro : stratégies pour la croissance et l'emploi : actes du colloque, Paris, le jeudi 6 nov. 1997 / Assemblée nationale ; [Groupe Relations interparlementaires] ; [organisé par Élie Cohen et le Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 777770
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
L'Assemblée nationale et les lois de finances / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Hervé Message].
- BnF 756251
- France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2000
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par Joël Beaugendre, ... et Philippe Folliot, ...
- BnF 764876
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Jean-Claude Mignon ...
- BnF 763821
- France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur les réserves / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Guy Teissier ... et Jean-Louis Léonard ...
- BnF 828600
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 / Assemblée nationale, [Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale].
- BnF 910831 BnF 910832
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur la lutte contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Jean-Marie Bockel ...
- BnF 815001
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
-
Rapport d'information sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des États membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, COM 00 7 final du 26 juillet 2000-E 1587 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Didier Boulaud ...
- BnF 875421
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur la condition militaire / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Mme Bernadette Païx, ... et M. Damien Meslot, ...
- BnF 823932
- Assemblée nationale,
- 2005
- [Paris] :