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Convention collective nationale, Services de l'automobile : commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs : 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 800169
- Direction des Journaux Officiels,
- 2006
- Paris :
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Guide de l'acheteur public en matière de qualité. Première partie, Concepts et champs d'application / Commission centrale des marchés, Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- BnF 756370
- France. Groupe de coordination pour la construction de la qualité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994.
- Paris :
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Convention collective nationale, Téléphériques et engins de remontées mécaniques : du 15 mai 1968 (étendue par arrêté du 3 février 1971) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 775691
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Banque : du 10 janvier 2000, étendue par arrêté du 17 novembre 2004 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 434906
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour le 24 septembre 1984, étendu par arrêté du 25 avril 1985, Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés, "gérants mandataires" / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 778524
- Direction des Journaux Officiels,
- 2006
- Paris :
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Épreuves et compétitions sportives sur la voie publique et dans les lieux non ouverts à la circulation : réglementation générale.
- BnF 777471
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Animation socioculturelle : du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 777704
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :