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Convention collective nationale, Radiodiffusion, accord d'étape : 11 avril 1996, étendue par arrêté du 22 octobre 1996 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 726593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 484816
- France.
- Société d'édition d'information,
- 1997.
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 924176
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Le code du travail annoté / Bernadette Desjardins, Jean Pélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy.
- BnF 766444
- France.
- La Villeguérin,
- 1996
- Paris :
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Convention collective de la banque & accords professionnels... / [publié par l'] Association française des banques.
- BnF 456490
- France.
- Association française des banques : diff. "Revue Banque" éd.,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtellerie de plein air : 2 juin 1993, étendue par arrêté du 15 octobre 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Professions de la photographie : 31 mars 2000, étendue par arrêté du 17 janvier 2001 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 467988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code de commerce.
- BnF 304710
- France.
- Dalloz,
- 1999
- Paris :
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Locataires et bailleurs : droits et obligations, loi du 1er septembre 1948.
- BnF 929949
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :