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Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Marcel Deneux,... Jean Bizet,... et Bernard Dussaut,...
- BnF 332385
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours / Sénat, Comité d'évaluation des politiques publiques ; Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par MM. Alain Lambert ... Philippe Marini ... et Michel Charasse ...
- BnF 242332
- France. Sénat (1958- ...). Comité d'évaluation des politiques publiques.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'enseignement des langues étrangères en France / Sénat, Commission des affaires culturelles, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par M. Jacques Legendre,...
- BnF 490274
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires culturelles.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le livre blanc sur les services d'intérêt général / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Délégation pour l'Union européenne ; [rédigé] par Mme Catherine Tasca, ...
- BnF 466108
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de crise alimentaire [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Michel Charasse et Adrien Gouteyron ...
- BnF 812962
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation,
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Renforcer la présence française dans la Corne de l'Afrique [Texte imprimé] : actes du colloque économique international sur la Corne de l'Afrique (Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Somalie et Soudan) / organisé au Palais du Luxembourg le 2 mars 2006 par le Groupe interparlementaire France-Pays de la Corne de l'Afrique ; rapport d'information présenté par M. Louis Duvernois ...
- BnF 913164
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les chambres régionales des comptes / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ... ; [réd.] par M. Jacques Oudin ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Amoudry].
- BnF 812964
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information [sur l'avenir de la politique agricole commune] ; [président, Philippe François] ; [réd. par] Marcel Deneux, ... et Jean-Paul Émorine, ...
- BnF 273272
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la situation et les perspectives du secteur des assurances en France / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Alain Lambert,...
- BnF 740663
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :