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Book List
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Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 271154
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Au bureau de la jurisprudence générale,
- 1906.
- Paris :
-
Code de commerce : suivi des lois commerciales, industrielles et ouvières / avec annotations d'aprés la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Verge ; M. Henry Bourdeaux.
- 346.4407
- France.
- Bureau de la Jurisprudence Générale,
- 1906.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales : 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891592
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 881661
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances : 23 mars 1994, étendue par arrêté du 12 octobre 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 812918
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Dépenses civiles en capital du budget général et des comptes d'affectation spéciale. Catégories de déconcentration et nomenclature des fonctions des administrations.
- BnF 973771
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
-
Le comité d'entreprise.
- BnF 426421
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales / France ; annotations jurisprudencielles et bibliographiques rédigées sous la dir. de Jean-Claude Douence.
- BnF 517232
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :