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Book List
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-
Code pénal, 2005.
- BnF 277385
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code pénal, 1996-1997 / [éd. par] Hervé Pelletier,...
- BnF 399848 BnF 425526
- France.
- Litec,
- 1996
- Paris :
-
Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire].
- BnF 324278
- France.
- Dalloz,
- 1997
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
-
La Constitution de la République française : textes et révisions / Pierre Avril et Gérard Conac [editors].
- BnF 428051
- France.
- Montchrestien,
- c1999.
- Paris :
-
Le Code pénal / introduit et commenté par Henri Leclerc.
- 345.44002632 C6692c 2005
- France.
- Éd. du Seuil,
- 2005.
- [Paris] :
-
Code de la route : enseignement de la conduite.
- 343.44094602632 F8151c 2003
- France.
- Éd. Référence,
- c2003.
- Nantes :
-
Code pratique Francis Lefebvre : social : code du travail, code de la sécurité sociale, droit européen et autres textes / [éd. par le Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre].
- BnF 263793
- France.
- Ed. Francis Lefebvre,
- c1999.
- Levallois (France) :
-
Esprit du Code de procédure civile, ou, conférence du Code de Procédure avec les Discussions du conseil, les Observations du tribunat, les Exposés de motifs, les Discours des Orateurs du tribunat, les Dispositions des autres Codes, etc. etc./ dédié à sa grandeur Mgr. le Chancelier de France par le baron Locré.
- 347.4405
- France.
- P. Didot l'ainé,
- 1816.
- Paris :
-
Conventions collectives nationales, Équipements thermiques : entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation, cadres, ingénieurs et assimilés : exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique, ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise / [publ ; par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 904193
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :