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Book List
832
-
Code pénal.
- BnF 250457
- France.
- Prat éd.,
- 2005.
- Issy-les-Moulineaux :
-
Code de commerce : 2002.
- BnF 304989
- France.
- Litec,
- c2001.
- Paris :
-
Code civil.
- BnF 316091
- France.
- Dalloz,
- c2000.
- Paris :
-
Code électoral : supplément 1998 / réalisé par Jean-Yves Vincent,... et Michel de Villiers,...
- BnF 313356
- France.
- Litec,
- 1998
- Paris :
-
L'Édit de Nantes : [13 avril 1598] / [Henri IV] ; texte présenté et annoté par Janine Garrisson... ; [publ. par la] Société Henri IV.
- BnF 319593
- France.
- Atlantica,
- 1997
- Biarritz (18 rue de Folin, 64200) :
-
Le Code civil : textes ant�erieurs et version actuelle / [avec la collab. de Jean Veil, --].
- BnF 361521
- France.
- GF-Flammarion,
- c1997.
- Paris :
-
Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Personnel des entreprises de restauration de collectivités : 20 juin 1983, étendue par arrêté du 2 février 1984 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 880424
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code du travail, 2003 : texte intégral / [publ ; par "La Nouvelle vie ouvrière"] ; [sous la dir. de Laurent Milet].
- BnF 896938
- France.
- VO éd.,
- 2003
- Montreuil :
-
Convention collective nationale, Navigation intérieure : marchandises, ouvriers, cadres et ETAM : 5 septembre 2000, étendue par arrêté du 10 avril 2000 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930244
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :