Refine Your Search
Book List
509
-
Code monétaire et financier.
- BnF 325214
- France.
- Litec,
- DL 2005
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 285024
- France.
- Dalloz,
- 2002
- Paris :
-
Code civil.
- BnF 316091
- France.
- Dalloz,
- c2000.
- Paris :
-
Code civil [Texte imprimé] / [France] ; rédigée avec le concours de Guy Venandet,... François Jacob,... Xavier Henry,... [et al.].
- BnF 517251
- France.
- Dalloz,
- cop. 2006.
- Paris :
-
Code civil / réd. avec le concours de Xavier Henry,..., Guy Venandet,..., Georges Wiederkehr,...[et al.].
- BnF 263735
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Réforme du statut des professions judiciaires ou juridiques.
- BnF 234055
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code de la route / commentaires et annotations par Pierre Couvrat ... [et al.].
- BnF 259198
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
-
Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
-
Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
-
Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :