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Book List
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Les institutions de l'Union européenne / Yves Doutriaux,... Christian Lequesne,...
- BnF 467653
- Lequesne, Christian.
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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La politique de la montagne : rapport d'évaluation / Conseil national de l'évaluation ; Commissariat général du plan ; [sous la dir. de Pierre Blondel] ; [rapporteur général, Gilles Bazin] ; [rapporteurs, Josette Barruet, Hacina Benahmed, Guy Faure, et al.].
- BnF 769410
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective / Mission de recherche droit et justice ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois ; [réd. par] Valérie-Laure Benabou,... Vincent Varet,... ; sous la dir. du Pr André Françon.
- BnF 750931
- Mission de recherche Droit et justice (France)
- La Documentation Française,
- 1998
- Paris :
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Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ? / rapport du groupe de travail interministériel sur les indicateurs, [piloté par le Commissariat général du plan], présenté à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnemement ; rapporteurs, Alain Ayong Le Kama,... Christine Lagarenne,... Philippe Le Lourd,... ; [publ. par le Ministère de l'écologie et du développement durable].
- BnF 487390
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Optimiser les activités de la pharmacie / Ministère de la santé et des solidarités ; Ministère des affaires étrangères.
- BnF 476530
- France. Ministère de la santé et des solidarités (2005-2007)
- La Documentation Française,
- DL 2005
- Paris :
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Une nouvelle époque de l'action culturelle / rapport à Michel Duffour, Secrétariat d'État au patrimoine et à la décentralisation culturelle ; [réalisé par] Fabrice Lextrait ; avec le concours de Marie Van Hamme et de Gwénaëlle Groussard.
- BnF 369747
- France. Secrétariat d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
- La Documentation Française,
- 2001.
- Paris :
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La parité entre les femmes et les hommes : une avancée décisive pour la démocratie / rapport au Premier ministre [par] l'Observatoire général de la parité ; [réd. par] Catherine Génisson.
- BnF 749662
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Guide de la coopération décentralisée : échanges et partenaires internationaux des collectivités territoriales / Ministère des affaires étrangères, Direction générale de la coopération internationale et du développement, Mission pour la coopération non-gouvernementale ; Commission nationale de la coopération décentralisée.
- BnF 427181
- France. Mission pour la coopération non-gouvernementale.
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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La loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation / Premier Ministre, Conseil national de l'évaluation ; Commissariat général du plan ; instance présidée par Guy Berger ; rapporteurs, Marie Mauffret, Anne-Chantal Rousseau-Giral, Catherine Zaidman.
- BnF 742975
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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La prévention des risques naturels / Premier Ministre, Commissariat général du plan ; Comité interministériel de l'évaluation des politiques publiques ; rapport de l'instance d'évaluation présidée par Paul-Henri Bourrelier ; rapporteurs, Guy Deneufbourg, Jean Grassin, Philippe Huet... [et al.].
- BnF 768184
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 1997
- Paris :