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Book List
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La copropriété.
- BnF 858000
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853497
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective régionale, Guides interprètes, agences de voyages, région parisienne / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 844466
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes : du 25 janvier 1991, étendue par arrêté du 8 juillet 1991 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 843115
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Équipements de la route, répertoire des produits certifiés NF 2001 / ASQUER, Association pour la qualification des équipements de la route.
- BnF 847875
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers : 20 décembre 1985, étendue par arrêté du 23 juillet 1990 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944854
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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La sécurité financière.
- BnF 952006
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Navigation intérieure : marchandises, ouvriers, cadres et ETAM : 5 septembre 2000, étendue par arrêté du 10 avril 2000 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930244
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Fonction publique hospitalière : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobile, conducteurs ambulanciers et personnels d'entretien et de salubrité, personnels à statut spécifique relevant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, personnels techniques, personnels ouvriers, blanchisseurs, conducteurs ambulanciers, dispositions communes aux personnels de catégories B et C, dispositions applicables à certains corps mis en extinction.
- BnF 874337
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : 12 juillet 2001 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853144
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :