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Convention collective nationale, Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés : du 17 décembre 1996, étendue par arrếté du 7 mai 1997 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 564012
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Volailles, lapins et gibiers.
- BnF 793193
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Rayon charcuterie à la coupe en GMS / [Fédération des entreprises du commerce et de la distribution].
- BnF 767621
- Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Transformation et commercialisation de volailles et de porcs / [élaboré par l'Association nationale pour le développement agricole].
- BnF 403859
- Association nationale pour le développement agricole (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en chocolaterie-confiserie.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Restaurateur / [élaboré par la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et cafetiers-limonadiers] ; [la Fédération nationale de l'industrie hôtelière] ; [le Syndicat national des restaurateurs, limonadiers et hôteliers].
- BnF 274074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Traiteur / [élaboré par la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs ; la Confédération nationale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie française ; la Confédération nationale des charcutiers-traiteurs et traiteurs, et al.].
- BnF 430379
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises / Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; DATAR.
- BnF 752012
- France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :