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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Pompes funèbres : 1er mars 1974, étendue par arrêté du 17 décembre 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 437620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries et commerces de la récupération : 6 décembre 1971, étendue par arrêté du 4 janvier 1974 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 787283
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes : 9 décembre 1974, étendue par arrêté du 30 mai 1975 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777952
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale du 6 décembre 1971 (Etendue par arrêté du 4 janvier 1974) : Industries et commerces de la récupération / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 807879
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises / Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; DATAR.
- BnF 752012
- France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics. Tome IV, Cadres et appointements des cadres / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729417
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :