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Book List
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L'administration, le citoyen et les nouvelles technologies de l'information et de la communication : table ronde IFSA-AIIDAP, Palais de l'Unesco, 8 septembre 1998 / [organisée par l'] Institut français des sciences administratives [et l'] Association internationale d'information et de documentation en administration publique.
- BnF 759869
- Institut français des sciences administratives.
- La Documentation Française,
- 1998
- Paris :
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004 / [rapport au Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées].
- BnF 499168
- France. Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Guide du débat citoyen / [étude réalisée à la demande du Service d'information du Gouvernement] ; par le cabinet EUREVAL ; [rédigé par] François Mouterde, Thomas Delahais et Delphine Pupier.
- BnF 474107
- France. Service d'information du Gouvernement.
- La Documentation Française,
- DL 2005
- Paris :
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L'évolution de la criminalité organisée / actes du XVIIIe Cours international de haute spécialisation pour les forces de police, Paris, 17-24 septembre 1996 ; [organisé par l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure].
- BnF 761449
- Cours international de haute spécialisation pour les forces de police (18 : 1996 : Paris)
- La Documentation Française,
- 1997
- Paris :
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L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France / Bérangère Teissonnier-Mucchielli ; [publ. par le] Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Université d'Aix-Marseille III ; préf., Louis Dubouis.
- BNF 740724
- Teissonnier-Mucchielli, Bérangère, 1971-....
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Petit dictionnaire des ventes aux enchères / Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.
- BnF 717831
- Conseil des ventes (France)
- La Documentation Française,
- DL 2005
- Paris :
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Le Bassin parisien : contribution de l'État à de nouveaux enjeux interrégionaux / Mission interministérielle et interrégionale d'aménagement du territoire du Bassin parisien ; [sous la dir. de la] Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ; des Préfectures des Régions Bourgogne, Centre ... [et al.].
- BnF 764845
- France. Mission interministérielle et interrégionale d'aménagement du territoire du Bassin parisien.
- La Documentation Française,
- 2002
- Paris :
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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 1995 / [la Documentation française] ; textes et documents rassemblés par Didier Maus.
- BnF 699325
- France. Direction de la documentation française.
- La Documentation Française,
- 1996
- Paris :
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Redevances pour service rendu et redevances pour occupation du domaine public : étude adoptée le 24 octobre 2002 par l'Assemblée générale du Conseil d'État / Conseil d'État, Section du rapport et des études.
- BnF 741724
- France. Conseil d'État (1799-....). Section du rapport et des études.
- La Documentation Française,
- 2002
- Paris :
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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat.
- BnF 733848
- France.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :