Refine Your Search
Book List
23
-
Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne / étude réalisée par l'Agence Demoniak [à la demande de] l'Institut national de la propriété industrielle, INPI ; sous la dir. de Rodolph Grisey.
- BnF 732241
- Demoniak.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Le contrat et l'intégration / rapport au Premier ministre [par le] Haut conseil à l'intégration.
- BnF 733119
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ? / rapport du groupe de travail interministériel sur les indicateurs, [piloté par le Commissariat général du plan], présenté à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnemement ; rapporteurs, Alain Ayong Le Kama,... Christine Lagarenne,... Philippe Le Lourd,... ; [publ. par le Ministère de l'écologie et du développement durable].
- BnF 487390
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie : 23 janvier 2004 / [rapport au Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées].
- BnF 499168
- France. Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat.
- BnF 733848
- France.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Rapport de l'instance d'évaluation sur les fonds structurels européens et les politiques régionales / Commissariat général du plan ; président, Patrice Magnier et vice-président, Jacques Perreault ; rapporteurs, Denis Basnainou, Sébastien Doutreligne.
- BnF 733565
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne / Commissariat générale du plan ; sous les présidences de Bruno Racine, Patrice Buffotot, Guy Canivet... [et al.] ; rapporteurs généraux et rapporteurs, Florence Chaltiel, Benoît Coeuré, Christian Deubner... [et al.].
- BnF 733120
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
L'avenir des juridictions spécialisées dans le domaine social : étude adoptée le 4 décembre 2004 par l'Assemblée générale du Conseil d'État / Conseil d'État, Section du rapport et des études.
- BnF 725474
- France. Conseil d'État (1799-....). Section du rapport et des études.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
La magistrature sociale : enquêtes sur les politiques locales de sécurité / [IHESI, Institut des hautes études de la sécurité intérieure] / [réd. par] Jacques Donzelot, Anne Wyvekens.
- BnF 725654
- Institut des hautes études de la sécurité intérieure (France)
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
-
Pour une meilleure qualité de la réglementation / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Bruno Lasserre.
- BnF 734208
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :