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Book List
564
-
Code général de la fonction publique.
- BnF 329949
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
-
Code rural.
- BnF 233449
- France.
- Litec,
- 2002
- Paris :
-
Code rural / commenté et annoté [par] Jean-Marie Gilardeau,... Jean-Pierre Moreau,...
- BnF 404803
- France.
- Litec,
- 1995
- Paris :
-
Code général de la fonction publique / [éd. par] Didier Jean-Pierre ...
- BnF 938217
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Code du sport.
- BnF 301443
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
-
Code de l'action sociale et des familles / annot. et comment. réd. par Michel Borgetto,... et Robert Lafore,...
- BnF 261766
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
La Constitution / introduite et commentée par Guy Carcassonne ; préf. de Georges Vedel.
- BnF 312940
- France.
- Éd. du Seuil,
- 1999
- Paris :
-
Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif : 31 octobre 1951 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 287867
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2005.
- BnF 259248
- France.
- Litec,
- 2005
- Paris :