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Book List
200
-
Mutualité et droit communautaire / rapport au Premier Ministre ; [réd. par] Michel Rocard ; avec la collab. de Pascal Penaud,... Rémy Schwartz,... Bruno Bezard,...
- BnF 744365
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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La loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation / Premier Ministre, Conseil national de l'évaluation ; Commissariat général du plan ; instance présidée par Guy Berger ; rapporteurs, Marie Mauffret, Anne-Chantal Rousseau-Giral, Catherine Zaidman.
- BnF 742975
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
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La cohésion économique et sociale : une finalité de l'Union européenne : actes du colloque de Grenoble, 19-21 octobre 1998 / [organisé par la Commission pour l'étude des Communautés européennes] ; sous la dir. de Guy Guillermin et Henri Oberdorff.
- BnF 736976
- Commission pour l'étude des Communautés européennes. Colloque (1998 : Grenoble)
- La Documentation Française,
- 2000
- Paris :
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Données personnelles et société de l'information : transposition en droit français de la directive n °95-46 / rapport au Premier Ministre ; [réd. par] Guy Braibant.
- BnF 346907
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 1998
- Paris :
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Les archives en France / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Guy Braibant.
- BnF 765775
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 1996
- Paris :
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La politique de la montagne : rapport d'évaluation / Conseil national de l'évaluation ; Commissariat général du plan ; [sous la dir. de Pierre Blondel] ; [rapporteur général, Gilles Bazin] ; [rapporteurs, Josette Barruet, Hacina Benahmed, Guy Faure, et al.].
- BnF 769410
- France. Conseil national de l'évaluation.
- La Documentation Française,
- 1999
- Paris :
-
La prévention des risques naturels / Premier Ministre, Commissariat général du plan ; Comité interministériel de l'évaluation des politiques publiques ; rapport de l'instance d'évaluation présidée par Paul-Henri Bourrelier ; rapporteurs, Guy Deneufbourg, Jean Grassin, Philippe Huet... [et al.].
- BnF 768184
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 1997
- Paris :
-
Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne / Commissariat générale du plan ; sous les présidences de Bruno Racine, Patrice Buffotot, Guy Canivet... [et al.] ; rapporteurs généraux et rapporteurs, Florence Chaltiel, Benoît Coeuré, Christian Deubner... [et al.].
- BnF 733120
- France. Commissariat général du Plan.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Comptes nationaux de la santé, 2000 / Ministère de l'emploi et de la solidarité, Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ; [réd. par] Annie Fenina, Yves Geffroy.
- BnF 744796
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques.
- La Documentation Française,
- 2001
- Paris :
-
La magistrature sociale : enquêtes sur les politiques locales de sécurité / [IHESI, Institut des hautes études de la sécurité intérieure] / [réd. par] Jacques Donzelot, Anne Wyvekens.
- BnF 725654
- Institut des hautes études de la sécurité intérieure (France)
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :