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Book List
564
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Convention collective nationale, Presse d'information spécialisée, employés : 1er juillet 1995 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 886629
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code de l'expropriation.
- BnF 731869
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces de gros : 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 766563
- France.
- "L'Argus,
- 1996
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industries de la conserve / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886536
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales : partie législative, partie réglementaire, Code des communes, textes annexes.
- BnF 751854
- France.
- Berger-Levrault,
- 2000
- Paris :
-
Rapport sur la gestion 1996 du fonds de solidarité.
- BnF 812956
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté.
- BnF 352529
- France.
- Litec,
- impr. 2006
- Paris :
-
Code de la route, 2001.
- BnF 302229
- France.
- Litec,
- 2001
- Paris :