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Rapport d'information sur "France Télécom face à ses défis et les réponses à préparer" / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Gérard Larcher ...
- BnF 864653
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme du système ferroviaire britannique et le livre blanc de la Commission européenne, "Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires" / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Nicolas About ...
- BnF 909796
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par MM. Jean François-Poncet ... Philippe François ... Louis Minetti [et autres].
- BnF 886474 BnF 950797
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; [réd.] par MM. Xavier de Villepin ... Guy Penne ... et Mme Paulette Brisepierre ...
- BnF 884687
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique d'investissement dans le domaine des infrastructures routières / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; par M. Jean Boyer ...
- BnF 876840
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. René Trégouët ...
- BnF 361383 BnF 304375 BnF 888345
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la proposition de huitième directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Philippe François ...
- BnF 971661
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir, et de ses nécessaires adaptations / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Jean-Paul Amoudry ... ; [sous la dir. de Jacques Blanc].
- BnF 942403
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1995 de cette assemblée / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; [réd.] par M. Daniel Hoeffel ...
- BnF 884890
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996.
- [Paris] :