Refine Your Search
Book List
8
-
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé] par M. Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 813249
- France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002 / Sénat, Session ordinaire de 2001-2002 ; président, Jean-Pierre Schosteck,... ; rapporteur, Jean-Claude Carle,...
- BnF 384355
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
-
Rapport d'information à la suite d'une mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires culturelles ; [réd.] par MM. Adrien Gouteyron, ... Jean Bernadaux, ... et Jean-Pierre Camoin, ...
- BnF 909797 BnF 909809
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005 ; [réd.] par M. Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 843904
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd. par] MM. Xavier de Villepin ... Hubert Durand-Chastel ... et Jean-Pierre Masseret ...
- BnF 947854
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
-
Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n °95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ... / Sénat, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, Session ordinaire de 2000-2001 ; [sous la dir. de] M. Jean-Pierre Raffarin ... ; [réd.] par Janine Bardou ... Claude Belot ... Roger Besse ... [et al.].
- BnF 857408
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Serge Vinçon, Jacques Blanc, Jean-Pierre Plancade ... [et al.].
- BnF 815075
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
L'élu local au coeur de la décentralisation : [actes du] colloque, Palais du Luxembourg, Paris, jeudi 3 novembre 2005 / organisé à l'initiative de l'Observatoire de la décentralisation ; sous le haut patronage de M. Christian Poncelet ... ; débats animés par Emmanuel Kessler et Jean-Pierre Gergonne ...
- BnF 834555
- Sénat,
- [2005]
- [Paris] :