Refine Your Search
Book List
10
-
Droit civil, les régimes matrimoniaux / François Terré,... Philippe Simler.
- BnF 435291
- Terré, François, 1930-....
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes / Jean-Christophe Crocq,...
- BnF 394888
- Crocq, Jean-Christophe.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Code de commerce : sauvegarde des entreprises.
- BnF 377246
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Essai d'une théorie générale de l'obligation en droit musulman / Chafik Chehata ; préface de Ibrahim Fadlallah,...
- BnF 333173
- Shiḥātah, Shafīq.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaine / André R. Bertrand,....
- BnF 340122
- Bertrand, André R
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux États-Unis : l'expérience américaine du contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois / Édouard Lambert ; préface de Franck Moderne,...
- BnF 332521
- Lambert, Édouard, 1866-1947.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Les principes généraux du droit administratif. Tome 1, La technique juridique du droit public français / Gaston Jèze ; préface de Serge Salon,... et Jean-Charles Savignac,...
- BnF 333101
- Jèze, Gaston.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Procédures collectives / Philippe Pétel,...
- BnF 431964
- Pétel, Philippe, 1960-....
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Le droit comptable au service de l'homme / René Savatier ; préface de Daniel Gutmann ...
- BnF 877067
- Savatier, René, 1892-1984.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Le contrôle juridictionnel de l'administration : étude de droit administratif comparé / Roger Bonnard ; avant-propos de Bernard Pacteau ...
- BnF 871115
- Bonnard, Roger, 1878-1944.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :