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Book List
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
-
Transport des marchandises dangereuses par fer : arrêté du 6 décembre 1996 (dit "arrêté RID").
- BnF 331911
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
Les codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs/ par Jean Sirey, continués par P. Gilbert.
- 347.4405 F81511892
- France.
- Marchal et Billard,
- 1892.
- Paris :
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Code administratif.
- 342.4406
- France.
- Dalloz,
- c1994.
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
-
Code des procédures collectives.
- BnF 943487
- France.
- Dalloz,
- 2000.
- Paris :
-
Education nationale, enseignement supérieur et recherche. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 967463
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Code civil : 1997-1998 / la présente édition a été réalisée par André Lucas --- ; avant-propos de Pierre Catala ---.
- BnF 965121
- France.
- Litec,
- ©1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'architecture : du 27 février 2003, étendue par arrêté du 6 janvier 2004 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 729879
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :