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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 765067
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- [Paris] :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux / Assemblée nationale, Commisssion des affaires culturelles, familliales et sociales ; présenté par Mme Muriel Marland-Militello,...
- BnF 767584
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1998 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 746303
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- [Paris] :
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Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / [publ. par l'Assemblée nationale] ; Assemblée parlementaire de l'OSCE ; [éd. par] M. Jacques Floch,...
- BnF 780105 BnF 868612
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- [Paris] :
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Rapport sur le projet de loi de finances pour 1998. Tome 1 : n° 230 / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; par M. Didier Migaud, ...
- BnF 773235
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Vingt grandes enquêtes du commissaire Morgeon / Mary Alistair.
- BnF 358655
- Alistair, Mary, 1943-....
- Groupe Bayard presse,
- 1997
- [Paris] :
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L'Europe après l'euro : stratégies pour la croissance et l'emploi : actes du colloque, Paris, le jeudi 6 nov. 1997 / Assemblée nationale ; [Groupe Relations interparlementaires] ; [organisé par Élie Cohen et le Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 777770
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Les coopérations économiques sous-régionales face aux nouveaux enjeux : conférence de Nantes, 13-15 octobre 1999 / [organisée par l'] Assemblée parlementaire de l'OSCE [et l'Assemblée nationale française] ; [éd. par] M. Jacques Floch,...
- BnF 756215
- Assemblée nationale,
- [ca 2001]
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1997 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 745178
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :