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Book List
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Rapport d'information sur l'expatriation des jeunes français / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Jean François-Poncet ...
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2000.
- Paris :
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Vive la loi ! : actes du colloque [du] 25 mai 2004 au Palais du Luxembourg, Paris / organisé [par le Sénat et] le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Paris 2 ; sous la présidence de M. Christian Poncelet.
- BnF 250625
- Sénat,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du Fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien, FIATA / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe de travail [sur l'avenir des dessertes aériennes régionales] ; [réd.] par Jean François-Poncet ... et Jean-François Le Grand ...
- BnF 951655
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information portant organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur le bilan des propositions de la mission sénatoriale de 1993 chargée d'étudier la filière des fruits et légumes et sur la mise en oeuvre du règlement (CE) 2200/96 du Conseil du 28 oct. 1996 ; par MM Jean Huchon ... Jean-François Le Grand ... et Louis Minetti ...
- BnF 858302
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'état du territoire / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 ; par M. Jean François-Poncet.
- BnF 932438
- France. Sénat (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Sénat,
- Paris :
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Élus locaux et associations : un dialogue républicain : colloque, Paris, Palais du Luxembourg, 28 juin 2001 / organisé sous le haut-patronage de M. Christian Poncelet ...
- BnF 873924
- Sénat,
- 2001
- Paris :