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Book List
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La politique spatiale de la France dans le contexte européen et mondial : séance du 10 juin 1997 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Michel Carpentier].
- BnF 351954
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
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Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association France Alzheimer / Inspection générale des affaires sociales.
- BnF 363719
- France. Inspection générale des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du coeur-Les Relais du coeur / Cour des comptes.
- BnF 234209
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / Cour des comptes.
- 353.4840944 A1729
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Protection, sécurité des personnes et des biens sur sites contre la malveillance : guide à l'attention des acheteurs publics / Direction des affaires juridiques, Groupe permanent d'étude des marchés des matériels mécaniques, électriques et électroniques.
- BnF 779933
- France. Groupe permanent d'étude des marchés de matériels mécaniques, électriques et électroniques.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur le surendettement des particuliers et des familles / fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; par MM. Jean-Jacques Hyest et Paul Loridant,.
- BnF 759906
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 1995 : Cour des comptes, Chambres régionales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière.
- BnF 443619
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996 / Cour des comptes ; [avec la collab. des] Chambres régionales des comptes ; [de la] Cour de discipline budgétaire et financière.
- BnF 428680
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Les pensions des fonctionnaires civils de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes.
- BnF 737038
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :