Refine Your Search
Book List
831
-
La société civile comme mode d'organisation du patrimoine / Diane de Saint Affrique-Tiberghien ... ; préface de Pierre Catala ... et Maurice Cozian ...
- BnF 904139
- Saint Affrique-Tiberghien, Diane de.
- Litec,
- DL 2003
- [Paris] :
-
Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie Denoix de Saint Marc ; avant-propos d'André Françon.
- BnF 757581
- Denoix de Saint Marc, Stéphanie.
- Litec,
- 1999.
- Paris :
-
Le droit français nouveau de la transparence tarifaire : conditions générales, factures / Jean-Marc Mousseron,... Marianne Mousseron,... Daniel Mainguy,... ; avec la collab. de Bertrand Austruy,... et Cyril Bonan,... ; [publ. par la Fédération nationale pour le droit de l'entreprise].
- BnF 350963
- Mousseron, Jean-Marc,
- Litec,
- 1998
- Paris :
-
Quel droit de la propri�et�e industrielle pour le 3e mill�enaire ? : colloque, Lyon, 10 et 11 mai 2000 / organis�e par le Centre Paul Roubier �a l'occasion de son 30e anniversaire.
- BnF 324612
- Litec,
- 2001
- Paris :
-
L'industrie textile face à la contrefaçon : [actes de la journée d'étude], Lyon, 14 mai 1997 / [organisée par le] Centre Paul Roubier.
- BnF 337290
- Litec,
- 1997
- Paris :
-
Guide de législation funéraire / Guy Sénac de Monsembernard ... Marc Sénac de Monsembernard ... Roger Vidal.
- BnF 857541
- Sénac de Monsembernard, Guy,
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
L'eau, usages et gestion : politique de l'eau, régime juridique, SDAGE et SAGE, police de l'eau, eau potable et assainissement, irrigation, énergie hydrolique, inondations, pollutions / Jean-Louis Gazzaniga,... Jean-Paul Ourliac,... Xavier Larrouy-Castera,...
- BnF 332330
- Gazzaniga, Jean-Louis.
- Litec,
- 1998
- Paris :
-
Instruments de paiement et de crédit : effets de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds / Christian Gavalda, Jean Stoufflet.
- BnF 238327
- Gavalda, Christian, 1926-2006?
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Ventes d'immeubles / Frédérique Cohet-Cordey, Betty Laborrier, Jacques Lafond ; avec la contribution de Alain Delfosse et Christian Delory.
- BnF 353372
- Cohet-Cordey, Frédérique
- Litec,
- 2006.
- Paris :
-
Le contrat-cadre. 1, Exploration comparative : étude du Centre de recherche sur le droit des affaires / sous la dir. de Alain Sayag ... / Institut de droit comparé de Paris ; dir. par Denis Tallon ... ; [réd. par] Frédéric Pollaud-Dulien ... Alain Ronzano ... Claude Witz ... [et al.].
- BnF 854883
- Litec,
- 1994
- Paris :