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Book List
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-
Code rural ; Code forestier.
- BnF 284295
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2004 / réalisé par Michel Vivant et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon.
- BnF 258476
- France.
- Litec,
- 2004.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2005.
- BnF 259248
- France.
- Litec,
- 2005
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2000.
- BnF 943493
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle / éd. réalisée par Michel Vivant-- et pour la partie fiscale Jean-Louis Bilon--.
- 348.023
- France.
- Litec,
- 1999, ©1998.
- Paris :
-
Code de l'administration / commentaires, Claire Landais,... Catherine Leroy,... Hervé Moysan,... [et al.] ; sous la dir. de Bernard Stirn, Simon Formery.
- BnF 734666
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code constitutionnel, 2001 / comment. et annot., Thierry S. Renoux,... Michel de Villiers,... ; avec le concours de Thibaut de Berranger,... Eric Gherardi,... et Jorge Mendes Contante,... ; avant-propos, Jean Rivero ; préf., Louis Favoreu.
- BnF 268236
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Code d'instruction criminelle et code pénal / par A. Carpentier ... continués et mis à jour, par Etienne Carpentier ...
- 345.44
- France.
- Société anonyme du recueil Sirey,
- 1927.
- Paris :