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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : du 19 mars 1976 (étendue par arrêté du 21 juin 1978) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 777936
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des sociétés coopératives d'HLM : du 15 mai 1990 / Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
- BnF 451229
- France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Appareils �a pression de vapeur : textes r�eglementaires.
- BnF 394184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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L'inspection du travail : [séances des 23 et 24 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Marcel Fabre.
- BnF 748910
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entrepositaires-grossistes en boissons : du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1998 [i.e. 1988] (étendue par ârrété du 2 novembre 1989) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 433966
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Protection de la nature : chasse / [Journal officiel de la République française].
- BnF 649570
- France. Journal officiel de la République française.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Baux commerciaux.
- BnF 396355
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Règlement général des industries extractives.
- BnF 778705
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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L'endettement public : [séance des 12 et 13 mars 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Alain Prate.
- BnF 747734
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Activités physiques et sportives : organisation, promotion.
- BnF 438076
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :