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Book List
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Le Journal officiel de la République française : édition d'Alger de juin 1943 à août 1944 / [Direction des journaux officiels ; préf. de Pierre Messmer ; introd. de Hervé Bastien].
- BnF 316517
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris (1ère Chambre, Section concurrence) et de la Cour de cassation (Chambre commerciale-Chambre criminelle). Année 1995 / Ministère de l'économie, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; ouvrage réalisé par Annie Targa, Michèle Graff ; avec la collab. de Annick Biolley-Coornaert, Michel Maigre, Patricia Robino.
- BnF 458330
- France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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La politique spatiale de la France dans le contexte européen et mondial : séance du 10 juin 1997 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Michel Carpentier].
- BnF 351954
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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La question foncière : [séances des 9 et 10 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Louis Dumont.
- BnF 764752
- France. Conseil économique et social.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.
- BnF 722408
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises / Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; DATAR.
- BnF 752012
- France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics. Tome IV, Cadres et appointements des cadres / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729417
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :