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Book List
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Code monétaire et financier : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 781901
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code civil : textes mis à jour au 23 mars 2006.
- BnF 393615
- France.
- Litec,
- DL 2006
- Paris :
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Code de la route.
- BnF 567667
- France.
- Dalloz,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective de la banque & accords professionnels... / [publié par l'] Association française des banques.
- BnF 456490
- France.
- Association française des banques : diff. "Revue Banque" éd.,
- DL 2006
- Paris :
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Code de l'environnement : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification.
- BnF 413716
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales : partie législative, partie réglementaire, code des communes, annexe.
- BnF 943600
- France.
- Berger-Levrault,
- DL 2006
- Paris :
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Code des pensions civiles et militaires de retraite : [parties législatives et réglementaires] / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification].
- BnF 460803
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi du] Code de la mutualité.
- BnF 754426
- France.
- Dalloz,
- DL 2006
- Paris :