Refine Your Search
Book List
66
-
Réflexions et propositions sur la procédure civile / rapport au Garde des Sceaux, Ministre de la justice ; [par] Jean-Marie Coulon ... ; rapporteur, Marie-Noëlle Teiller ... ; rapporteur-adjoint, Emmanuelle Serrand.
- BnF 928687
- France. Ministère de la justice.
- La Documentation française,
- 1997
- Paris :
-
Automobile et modes de vie urbains : quel degré de liberté? / PREDIT 1996-2000 ; [réd. par] Vincent Kaufmann, Christophe Jemelin, Jean-Marie Guidez.
- BnF 863976
- La Documentation française,
- 2001
- Paris :
-
L'aide à domicile et les employés de maison / Ministère de l'emploi et de la solidarité, Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; [avec la collab. de la] Direction de l'action sociale ; [la] Commission paritaire nationale de l'emploi de l'aide à domicile ; [la] Commission paritaire nationale de l'emploi des employés de maison ; étude réalisée par Gilles-Laurent Rayssac ... Laurent Pouquet ... Marie-Odile Simon ... [et al.].
- BnF 868522
- France. Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle.
- La Documentation française,
- 2000
- Paris :
-
L'exercice du culte musulman en France : lieux de prière et d'inhumation / [études réalisées à la demande du] Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations.
- BnF 963366
- Boubeker, Ahmed, 19.-
- La Documentation française,
- 2006.
- Paris :
-
Le maire au nom de l'État : contribution à l'étude du dédoublement fonctionnel / Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, [Centre d'études et de prospectives] ; [sous la direction d'Arnaud Teyssier].
- BnF 866374
- La Documentation française,
- DL 2005
- Paris :
-
Régulation du système de santé / [Conseil d'analyse économique] ; rapport, Michel Mougeot ; commentaires, Tony Atkinson, Yves Dimicoli et Jean-Jacques Rosa ; compléments, Dominique Bureau, Laurent Caussat, Dominique Henriet ... [et al.] ; annexes préparées par le CREDES, la Direction de la prévision et l'INSEE.
- BnF 871990
- France. Conseil d'analyse économique.
- La Documentation française,
- 1999
- Paris :
-
Les départements d'outre-mer et le droit de l'Union européenne [Texte imprimé] / textes sélectionnés et présentés par Emmanuel Jos ... Danielle Perrot ... ; [publ. par le] Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC).
- BnF 859657
- La Documentation française,
- 2000.
- Paris :
-
Les Conseils supérieurs de la magistrature en Europe [Texte imprimé] : actes de la table ronde internationale du 14 septembre 1998 / [organisée par la] Mission de recherche droit et justice, [le] Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle et [L'] institut d'études juridiques ibériques et ibéro-américaines ; [sous la dir. de] Thierry S. Renoux ...
- BnF 864103
- La Documentation française,
- 2000, cop. 1999.
- Paris :
-
Les vies de Dominique-Vivant Denon : actes du colloque / organisé au Musée du Louvre par le Service culturel du 8 au 11 décembre 1999 ; sous la dir. de Daniela Gallo ...
- BnF 888860 BnF 888868
- La Documentation française,
- 2001.
- Paris :
-
Retraites choisies et progressives / Conseil d'analyse économique ; rapport Dominique Taddei ; commentaires Jean-Michel Charpin, Olivier Davanne ; complément Catherine Zaidman ; Annexes Mikaël Abitboul [et autres].
- BnF 929731
- France. Conseil d'analyse économique.
- La Documentation française,
- 2000.
- Paris :