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Allocation de solidarité spécifique : réglementation relative au régime de solidarité : juillet 2001 / [par le] Ministère de l'emploi et de la solidarité ; [réd. par Marie-José Abauzit, Fabienne Bibinet, Thierry Boulissière, et al.].
- BnF 231856
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Ministère de l'emploi et de la solidarité,
- 2001
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Négoce des matériaux de construction : cadres, ETAM et ouvriers / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777294
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777300
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Pâtisserie : 23 juin 1983, étendue par arrêté du 29 décembre 1983 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 702109
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426426
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Mareyeurs-expéditeurs : 15 mai 1990, étendue par arrêté du 14 septembre 1990 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 366363
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Golf : 5 avril 1995 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 366362
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Convention collective interrégionale, Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie : 17 novembre 1997, étendue par arrêté du 10 août 1998 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 301898
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées : 15 mars 1996 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 426599
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 375055
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :