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Book List
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Règlement général des industries extractives, RGIE.
- BnF 800144 BnF 967352
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Les compétences juridiques du préfet. Tome V, Patrimoine et environnement : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Direction générale de l'administration].
- BnF 442569
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1995.
- Paris :
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Code pénal : parties législative, réglementaire et commentaires.
- BnF 774456
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
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Règlement général des industries extractives.
- BnF 778705
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Code des assurances.
- BnF 282846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994-<1998- >
- Paris :
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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :
-
Education nationale, enseignement supérieur et recherche. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 967463
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Code des marchés publics [Texte imprimé] : textes mis à jour au 9 juin 2004.
- BnF 418600
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2004.
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :