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Book List
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Code de la route : parties législatives et réglementaires / [publ. par la Commission supérieure de codification].
- BnF 849623
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire : 1er juin 1989, étendue par arrêté du 20 avril 1990 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853937
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Statut général des fonctionnaires de l'état.
- BnF 860100
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : et autres dispositions applicables au contentieux administratif.
- BnF 948270
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1998.
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : anciennement transformation des matières plastiques : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 948309
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Accords nationaux, Métallurgie / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846595
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 858000
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853497
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Navigation intérieure : marchandises, ouvriers, cadres et ETAM : 5 septembre 2000, étendue par arrêté du 10 avril 2000 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930244
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : 12 juillet 2001 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853144
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :