Refine Your Search
Book List
192
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation / Assemblée nationale ; président, M. Robert Galley, ... ; rapporteur, M. Jacques Fleury.
- BnF 366356
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur le statut des journalistes et des correspondants de guerre en cas de conflit / Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères ; présenté par M. Pierre Lellouche ... et M. François Loncle ...
- BnF 896803
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires étrangères.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
-
Rapport sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles ; présenté par M. Jean-Michel Dubernard, ...
- BnF 793307
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la recherche de défense et de sécurité / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par M. Yves Fromion,...
- BnF 366371
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la défense nationale et des forces armées.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
-
Rapport sur le projet de loi de finances pour 1997 (n° 2993) / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; par M. Philippe Auberger,...
- BnF 762660 BnF 896818 BnF 896714 BnF 896715
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
-
Rapport d'information sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; et présenté par M. François Loncle ...
- BnF 243835
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Jordanie du 2 au 7 mai 2005 [Texte imprimé] / par une délégation du Groupe d'amitié France-Jordanie ; [rédigé par Gilbert Meyer].
- BnF 366381
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Jordanie.
- Assemblée nationale,
- 2005.
- Paris :
-
Conférence des Parlements de l'Union européenne contre le blanchiment : 7 et 8 février 2002, [Paris] ; Déclaration de Paris contre le blanchiment / [organisée par l'Assemblée nationale ; [sous la dir. de Raymond Forni ...].
- BnF 385775
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
-
Rapport d'information sur les modalités de surveillance et de contrôle des établissements de crédit / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Philippe Auberger ...
- BnF 763456
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse / Assemblée nationale ; président, Raymond Forni,... ; rapporteur, Christophe Caresche,...
- BnF 356158 BnF 356198
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :