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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985 ... Tome 1, Rapport [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par M. Jean-Paul Amoudry, ... ; [sous la dir. de M. Jacques Blanc].
- BnF 748849
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les chambres régionales des comptes / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ... ; [réd.] par M. Jacques Oudin ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Amoudry].
- BnF 812964
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par Philippe Marini ...
- BnF 812959
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par François Marc, ...
- BnF 775859
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le débat d'orientation budgétaire / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Philippe Marini, ...
- BnF 334668
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la concurrence fiscale en Europe / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Philippe Marini, ...
- BnF 772806
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la fiscalité des mutations à titre gratuit / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 940731
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000 / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 828645
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'exécution de la loi de finances pour 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Philippe Marini ...
- BnF 812954
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
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Rapport d'information sur un projet de décret d'avance en application de l'article 13 de la LOLF / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; par M. Philippe Marini ...
- BnF 904251
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :