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Book List
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-
Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 285960
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation, 2000 / comment. et annot., Patrice Cornille,... Alain Durance,...
- BnF 375986
- France.
- Litec,
- 2000
- Paris :
-
Code des sociétés / [publ.] par Alain Viandier,...
- BnF 403787
- France.
- Litec,
- 1996
- Paris :
-
Code de la construction et de l'habitation [Texte imprim�e] / Patrice Cornille,...Alain Durance,... ; avec le concours de Jean-Michel Berly,....
- BnF 342426
- France.
- Litec,
- DL 2005.
- Paris :
-
Projet de loi de finances pour 1997 : renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une Commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement, présenté au nom de M. Alain Juppé,... par M. Jean Arthuis,... et par M. Alain Lamassoure,...
- BnF 747133
- France.
- Imprimerie Nationale,
- 1996.
- Paris :
-
Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 754423
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :
-
Les constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,... Jean-Marie Pontier,...
- BnF 360594
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Code de la fonction publique.
- BnF 305029
- France.
- Dalloz,
- 2001
- Paris :
-
Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1911.
- Paris :
-
Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Au bureau de la jurisprudence générale,
- 1906.
- Paris :