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Convention collective nationale, Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie : 15 décembre 1988, étendue par arrêté du 14 décembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 889067
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886639
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau, ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 903730
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 878522
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 868824
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Ameublement, fabrication : 1er janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 880997
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 887602
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :