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Convention collective nationale, Industries de la conserve / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886536
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852874
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Audio-vidéo informatique : fabrication de programmes vidéo informatiques, reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications : 29 mai 1996, étendue par arrêté du 19 juillet 1999 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852600
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Journalistes : 1er novembre 1976, étendue par arrêté du 2 février 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 843937
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Associations.
- BnF 845539
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 842485
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective régionale, Manutention et nettoyage sur les aéroports, région parisienne : 1er octobre 1985, étendue par arrêté du 16 juin 1986 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 829028
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Code de la sécurité sociale.
- BnF 843696
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846611
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :