Refine Your Search
Book List
6
-
Les compétences juridiques du préfet. Tome I : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur, Service de l'information et des relations publiques ; sous la dir. de Jean-Pascal Vieu ; avec la collab. de Anne-Marie Abecassis].
- BnF 947859
- France. Ministère de l'intérieur (1995-2002). Service de l'information et des relations publiques.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industries de fabrication mécanique du verre : du 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 829448
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 22 janvier 1993 / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 824223
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Conventions collectives nationales, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau, ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 918726
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Protection de la nature : pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles.
- BnF 953237
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Les musées nationaux et les collections nationales d'oeuvres d'art : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et établissements publics / Cour des comptes.
- BnF 865723
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :