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Book List
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Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985 ... Tome 1, Rapport [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par M. Jean-Paul Amoudry, ... ; [sous la dir. de M. Jacques Blanc].
- BnF 748849
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'évolution des métiers de la justice / Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, Session extraordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par M. Christian Cointat ... ; [sous la dir. de Jean-Jacques Hyest].
- BnF 947762
- France. Sénat (1958- ...). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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La dépénalisation de la consommation du cannabis / Sénat, Service des affaires européennes, Division des études de législation comparée.
- BnF 813479
- Sénat,
- 2002.
- Paris :
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Rapport d'activité sur le programme TRACE / Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par Mmes Paulette Brisepierre, Gisèle Gautier, Françoise Henneron... [et al.].
- BnF 366395
- France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :