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Book List
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Travail et temps au XXIe siècle / Sous la direction de Jean-Michel Servais, Patrick Bollé, Mark Lansky et Christine L. Smith.
- 306.36 T7791
- Bureau international du travail,
- 2006.
- Genève :
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Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets : du 24 mars 1971, modifié le 28 septembre 1979 / Organisation mondiale de la propriété intellecturelle.
- 346.0486 S8977a
- Organisation mondiale de la propriété intellecturelle,
- 1993.
- Genève :
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Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques : actes de Paris du juillet 1971 modifié le 28 septembre 1979.
- 346.0482 B525c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2001 2000
- Genève :
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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
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Actes de la Conference de Stockholm de la propriété intellectuelle, 11 juin - 14 juillet 1967.
- 346.048 S8648a
- Conference de Stockholm de la propriété intellectuelle (1967 : Stockholm, Suede)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1971.
- Genève :
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Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT) (1996) avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et dispositions de la Convention de Berne (1971) et de la Convention de Rome (1961) mentionnées dans le traité.
- 346.0482 W927115t
- Organisaton mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :