Refine Your Search
Book List
39
-
Classification internationale des brevets.
- 346.048 I612174c 1999
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- [Geneva, Switzerland] :
-
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
-
Acte de Genève de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et règlemnt d'exécution de l'acte de Genève du 2 juillet 1999.
- 346.0484 H1475
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
-
Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
-
Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets fait à Budapest le 28 avril 1977, et modifié le 26 septembre 1980 et règlement d'exécution.
- 346.0486 B9271t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
-
Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés : adopté à Washington le 26 mai 1989.
- 346.0484 I61131
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
-
Conférence sur la médiation : Genéve, 29 mars 1996 / organisé par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 341.52 W797c
- Conférence sur la médiation, (1996 : Genève, Suisse)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
-
Actes de la Conférence Diplomatique pour la Conclusion d'un Traité complétant la Convention de Paris en ce qui Concerne les Brevets / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
- 346.0486 D596a
- La Conférence Diplomatique pour la Conclusion d'un Traité Complétant la Convention de Paris en ce qui Concerne les Brevets (1991 : La Haye, Pays-Bas).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1993.
- Genève :
-
Services fournis par l'OMPI dans le cadre du règlement d'arbitrage de la CNUDCI / centre d'arbitrage de l'OMPI.
- 346.048 S4916
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
-
Guide pour le dépôt international des dessins et modèles industriels.
- 346.048 G94614d 2002
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- Genève :