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Rapport d'information de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir, et de ses nécessaires adaptations / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Jean-Paul Amoudry ... ; [sous la dir. de Jacques Blanc].
- BnF 942403
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur l'expatriation des jeunes français / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Jean François-Poncet ...
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean Bizet,...
- BnF 744282 BnF 883994
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
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Rapport d'information [du] groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan ; par M. Jean-François Le Grand.
- BnF 930367
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1997.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd. par] M. Gérard Bailly ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Émorine].
- BnF 946582
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur l'évolution des métiers de la justice / Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, Session extraordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par M. Christian Cointat ... ; [sous la dir. de Jean-Jacques Hyest].
- BnF 947762
- France. Sénat (1958- ...). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Jean-Paul Émorine ... ; [sous la dir. de Philippe Arnaud].
- BnF 857245
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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L'élu local au coeur de la décentralisation : [actes du] colloque, Palais du Luxembourg, Paris, jeudi 3 novembre 2005 / organisé à l'initiative de l'Observatoire de la décentralisation ; sous le haut patronage de M. Christian Poncelet ... ; débats animés par Emmanuel Kessler et Jean-Pierre Gergonne ...
- BnF 834555
- Sénat,
- [2005]
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par MM. Jean François-Poncet ... Philippe François ... Louis Minetti [et autres].
- BnF 886474 BnF 950797
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :