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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 431345
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du coeur-Les Relais du coeur / Cour des comptes.
- BnF 234209
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code du travail. Livre II, Réglementation du travail.
- BnF 287309
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail : du 20 juillet 1976, étendue par arrêté du 18 octobre 1976 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 402340
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, ERP : règlement du 23 mars 1965.
- BnF 807475
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs) : du 15 janvier 1981 (étendue par arrêté du 30 octobre 1981) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 722987
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Rapport d'information sur le surendettement des particuliers et des familles / fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; par MM. Jean-Jacques Hyest et Paul Loridant,.
- BnF 759906
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entrepositaires-grossistes en boissons : du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1998 [i.e. 1988] (étendue par ârrété du 2 novembre 1989) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 433966
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :