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Book List
1506
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Droit de l'environnement / Marianne Moliner-Dubost.
- 344.44046 M7229 2019
- Moliner-Dubost, Marianne,
- Dalloz,
- Paris :
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Droit de la publicité et de la promotion des ventes / Régis Fabre ; collaboration de Marie-Pierre Bonnet-Desplan, Olivier Ortega, Nadine Sermet.
- BnF 325206
- Fabre, Régis, 19..-
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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La mondialisation entre illusion et utopie.
- BnF 732171
- Dalloz,
- 2003.
- Paris :
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Relations internationales / Julian Fernandez.
- 327.09051 F3631 2019
- Fernández, Julián,
- Dalloz,
- Paris :
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L'effet international de la faillite : une réalité ? / sous la coordination scientifique de David Robine, Fabienne Jault-Seseke ; avec les contributions de Pierre-Henry Conac, Marie-Laure Coquelet, Patrick Courbe, et al.
- BnF 260988
- Dalloz,
- 2004.
- Paris :
-
Du principe de protection de la confiance légitime en droits allemand, communautaire et français / Sylvia Calmes.
- BnF 453143
- Calmes, Sylvia.
- Dalloz,
- c2001.
- Paris :
-
Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
-
Droit civil : les contrats spéciaux / Georges Vermelle.
- BnF 325904
- Vermelle, Georges
- Dalloz,
- 2006
- Paris :
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L'interprétation constitutionnelle : [actes de la Table ronde de l'Association internationale de droit constitutionnel, Bordeaux, 15-16 décembre 2004] / [organisée par le Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'État] ; sous la direction de Ferdinand Mélin-Soucramanien ; avec les contributions de Aharon Barak, Denys de Béchillon, Pierre Bon [et autres].
- BnF 886030
- Association internationale de droit constitutionnel. Table ronde (2004 : Bordeaux)
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences françaises et américaines / Nicolas Melot ; préf. de Patrick Dibout.
- BnF 732741
- Melot, Nicolas.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :