Refine Your Search
Book List
404
-
Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
-
Fonction publique hospitalière. Statut des personnels des services médicaux, psychologues, personnel d'encadrement des écoles de formation, personnel congréganiste, aumôniers.
- BNF 718593
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Enseignement privé à distance : 21 juin 1999, étendue par arrêté du 5 juillet 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 430195
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Établissements d'enseignement privés : rapports avec l'État : Loi n °59-1557 du 31 décembre 1959.
- BnF 444617
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
-
Code de procédure pénale : extraits / [publ. par le] Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire, École nationale d'administration pénitentiaire.
- BnF 277423
- France.
- École nationale d'administration pénitentiaire,
- 1998.
- Fleury-Mérogis :
-
Code de commerce 2003 [Texte imprimé].
- BnF 425609
- France.
- Litec,
- 2002.
- Paris :
-
Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
-
Relations financières avec l'Union européenne.
- BnF 915071
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Code de la propriété intellectuelle, 2006.
- BnF 754414
- France.
- Litec,
- 2006
- Paris :
-
Extraits du code pénal et du code de procédure pénale / [publ. par l'] ENAP.
- BnF 868639
- France.
- Ministère de la justice, École nationale d'administration pénitentiaire,
- 2001
- Agen :